Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECON
DECON LABORATORIES LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1674385
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2031

Présentation de la marque DECON

Déposée le 8 mars 1991 par la société étrangère DECON LABORATORIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DECON LABORATORIES LIMITED domicilié(e) Conway Street, Hove, E SUSSEX BN3 3LY - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France.

La marque DECON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DECON arrivera à expiration en date du 8 mars 2031.

DECON LABORATORIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DECOMATIC , CONTRAD , CONTRAD


DECON LABORATORIES LIMITED, Société de droit britannique - Conway Street, Hove, E SUSSEX BN3 3LY - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 Colombes cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2191905 - Publication au BOPI 2001-02-09

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2453542 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761355 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Produits sanitaires, désinfectants, préparations et substances stérilisantes. machines de nettoyage, appareils électriques de nettoyage par ultrasons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.